“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ” Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3280479
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/03/2014
Présentation de la marque ZAHN
Déposée le 17 mars 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ZAHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs domicilié(e) 2, route de Colmar,68150 RIBEAUVILLE - 68150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque ZAHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ” Société Coopérative Agricole - 2, route de Colmar,68150 RIBEAUVILLE - 68150 - France - SIREN 778962936
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace et plus généralement vins et encore plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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